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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ELIANE
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ECUME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECUME
CREATIONS ELIANE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98737532
Date de dépôt :
12/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2018

Présentation de la marque ECUME

Déposée le 12 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ELIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECUME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIONS ELIANE domicilié(e) 29 Chemin de Montgay,69270 FONTAINES SUR SAONE (dossier no 2368504) - 69270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2368504) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECUME est expirée depuis le 12 juin 2018.

CREATIONS ELIANE a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS ELIANE , CREATIONS ELIANE , CREATIONS ELIANE , CREATIONS ELIAN


CREATIONS ELIANE Société par actions simplifiée - 29 Chemin de Montgay,69270 FONTAINES SUR SAONE (dossier no 2368504) - 69270 - France - SIREN 954509378


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2368504) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350006 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368504 - Publication au BOPI 2008-03-28

Inscription le 28 mars 2008 - Changement de nature juridique n°473780 - Publication au BOPI 2008-03-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654596 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Serviettes de plage. Maillots de bain ; peignoirs de bain ; costumes de bain ; bonneterie ; caleçons de bain ; casquettes ; chapeaux ; chaussettes ; espadrilles ; foulards ; chaussures de plage ; costumes de plage ; sous-vêtements ; tee-shirts ; voiles ; visières (chapellerie) ; robes de plage ; shorts.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.